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Nature informative du site

Les informations présentées sur ce site le sont à titre général et informatif. Elles décrivent des produits logiciels, leurs domaines d’usage et les situations professionnelles auxquelles ils s’adressent.

Absence d’offre contractuelle

Les informations, descriptions, fonctionnalités, captures d’écran, workflows, démonstrations et prix éventuels présentés sur ce site ne constituent pas une offre contractuelle.

Les conditions d’un pilote, d’un abonnement, d’une licence ou d’un service seront définies séparément dans un document distinct.

Évolution des produits

Les descriptions de produits, de fonctionnalités et de workflows peuvent évoluer. Les captures et illustrations présentées sur le site sont indicatives et ne constituent pas un engagement sur le contenu exact d’une version.

Absence de conseil professionnel

Aucune page de ce site ne constitue un conseil fiscal, juridique, comptable, financier, RH, en immigration, ni aucun autre conseil professionnel réglementé.

Les produits CSL Software assistent des professionnels dans leur travail ; ils ne remplacent ni leur jugement, ni leur analyse, ni leur responsabilité.

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les textes, visuels, interfaces, captures d’écran, logos, noms de produits et autres contenus originaux présentés sur ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Les marques, noms de produits et noms de services de tiers cités sur ce site demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnés qu’à titre descriptif.

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Le site peut être consulté à des fins d’information et d’évaluation professionnelle. Sont notamment exclues :

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Limitation de responsabilité

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Ces limitations ne visent pas à écarter une responsabilité qui ne peut être écartée en vertu du droit applicable.

Confidentialité

Le traitement des renseignements personnels transmis depuis ce site, notamment par le formulaire de contact, est décrit dans la Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit applicable au Québec, Canada.

Modification des conditions

Ces conditions peuvent être mises à jour afin de refléter l’évolution du site ou des obligations applicables. La version publiée sur cette page est celle qui s’applique.

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